LES PETITS PAINS CHAUDS D'ANTOINE A PARTIR DE 1000 ET UNE FAÇON!
Présentation de la marque LES PETITS PAINS CHAUDS D'ANTOINE A PARTIR DE 1000 ET UNE FAÇON!
Déposée le 28 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CONSEIL DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PETITS PAINS CHAUDS D'ANTOINE A PARTIR DE 1000 ET UNE FAÇON! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES PETITS PAINS CHAUDS D'ANTOINE A PARTIR DE 1000 ET UNE FAÇON! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345927.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS PAINS CHAUDS D'ANTOINE A PARTIR DE 1000 ET UNE FAÇON! est expirée depuis le 28 février 2015.
FRANCE CONSEIL DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 janvier 2007 - Rejet partiel n°446636 - Publication au BOPI 2007-01-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-04
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15